CR des conseils municipaux


PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 18 décembre à 20h15 en Salle d'Honneur

Ordre du jour :

I/ - Création de pôles de travail
II/ - Extension du Dojo et rénovation du gymnase du COSEC – Demandes de
subvention
III/ - Vente des terrains rue de l'Helvétie
IV/ - Economie
1/ Aide à l'installation de commerces en centre ville
2/ Ouverture des commerces le dimanche
V/ - Mise à disposition d'un broyeur à végétaux
VI/ - Finances et Personnel
1/ Décision budgétaire modificative n°1 au budget annexe Bois et Décision
budgétaire modificative n°2 au Budget principal
2/ Admissions en non-valeur et constats d'extinction de créances sur titres de recette
(budget principal)
3/ Annulation de titres sur exercices antérieurs
4/ Ouvertures de crédits avant vote des budgets primitifs 2018
5/ Autorisation d'engagement, de liquidation et de mandatement des dépenses
d'investissement 2018 avant vote des budgets primitifs 2018 (Art.L.1612-1 du
CGCT)
6/ Modifications apportées au tableau des emplois permanents statutaires du
personnel communal
7/ Avenant n°3 à la convention de mise à disposition de locaux, de moyens et de
personnels entre la CCVM et la commune de Morteau
8/ Contrat assurance des risques statutaires
VII/ - Informations diverses

 

COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

 

2017 - Séance du 9 octobre 2017

2017 - Séance du 21 juillet 2017

2017 - Séance du 7 juillet 2017

2017 - Séance du 5 avril 2017

2017 - Séance du 27 février 2017

2016 - Séance du 9 décembre 2016

2016 - Séance du 19 septembre 2016

2016 - Séance du 23 juin 2016

2016 - Séance du 8 avril 2016

2016 - Séance du 4 mars 2016

2015 - Séance du 14 décembre 2015

2015 - Séance du 20 novembre 2015

2015 - Séance du 18 septembre 2015

2015 - Séance du 26 juin 2015

2015 - Séance du 10 avril 2015

2015 - Séance du 9 mars 2015

2014 - Séance du 8 décembre 2014

2014 - Séance du 20 octobre 2014

2014 - Séance du 10 juillet 2014

2014 - Séance du 28 mai 2014

2014 - Séance du 7 avril 2014

2014 - Séance du 30 mars 2014

2014 - Séance du 7 mars 2014

2014 - Séance du 10 février 2014

2013 - Séance du 2 décembre 2013 

 

 

I/ - Représentation du Conseil auprès du collège Jean-Claude Bouquet Val de Morteau

II/ - Représentation du Conseil auprès du lycée Edgar Faure III/ - Règlement local de publicité

IV/ - Contrat de performance énergétique

  1. Bilan intermédiaire

  2. Proposition d'avenant n°3

  3. Proposition d'avenant n° 4 – dérégulation du prix du gaz

V/ - Contrat de délégation du service public de l'eau potable – Avenant n°1

VI/ - FISAC – Convention de versement d'un fonds de concours par la CCVM VII/ - Ouverture de crédits avant vote des budgets primitifs 2015

VIII/ - Modification de la liste des crédits de concours (article 6574 du budget principal

IX/ - Subvention à Habitat 25 pour la création de 16 logements rue du Maréchal Leclerc

X/ - Décision modificative n°3

XI/ - Décisions du Maire (article 12122-22 du CGCT)