CR des conseils municipaux


PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL

Lundi 24 septembre à 20h30

Salle d'honneur de la Mairie

ORDRE DU JOUR :

I - Établissement Public Foncier – signatures de conventions opérationnelles
1/ Requalification site chevet de l’Église
2/ Valorisation et développement de la zone industrielle horlogère et technologique

II - Économie
1/ Extension du périmètre de sauvegarde du commerce et de l’artisanat de proximité
2/ Ouverture dominicale des commerces
3/ Aide à l’installation de commerces en centre ville

III - Rétrocession des voiries des Champs Caresses – Intégration dans la voirie communale

IV - Acquisition de la parcelle de terrain AA 430 auprès du département du Doubs
   
V - Convention avec la région pour le maintien du transport scolaire méridien dérogatoire

VI -  Intégration d’une parcelle boisée dans le régime forestier

VII - Finances et personnel
1/ Recensement de la population 2019 – Recrutement et rémunération des agents recenseurs
2/ Service État-Civil – Tarifs des prestations
3/ Décision modificative n° 1 au budget principal

VIII - Informations diverses


 

COMPTES RENDUS DES CONSEILS MUNICIPAUX

 

2018 - Séance du 2 juillet 2018

2018 - Séance du 14 mai 2018

2018 - Séance du 19 mars 2018

2018 - Séance du 5 mars 2018

2017 - Séance du 18 décembre 2017

2017 - Séance du 9 octobre 2017

2017 - Séance du 21 juillet 2017

2017 - Séance du 7 juillet 2017

2017 - Séance du 5 avril 2017

2017 - Séance du 27 février 2017

2016 - Séance du 9 décembre 2016

2016 - Séance du 19 septembre 2016

2016 - Séance du 23 juin 2016

2016 - Séance du 8 avril 2016

2016 - Séance du 4 mars 2016

2015 - Séance du 14 décembre 2015

2015 - Séance du 20 novembre 2015

2015 - Séance du 18 septembre 2015

2015 - Séance du 26 juin 2015

2015 - Séance du 10 avril 2015

2015 - Séance du 9 mars 2015

2014 - Séance du 8 décembre 2014

2014 - Séance du 20 octobre 2014

2014 - Séance du 10 juillet 2014

2014 - Séance du 28 mai 2014

2014 - Séance du 7 avril 2014

2014 - Séance du 30 mars 2014

2014 - Séance du 7 mars 2014

2014 - Séance du 10 février 2014

2013 - Séance du 2 décembre 2013 

 

 

I/ - Représentation du Conseil auprès du collège Jean-Claude Bouquet Val de Morteau

II/ - Représentation du Conseil auprès du lycée Edgar Faure III/ - Règlement local de publicité

IV/ - Contrat de performance énergétique

  1. Bilan intermédiaire

  2. Proposition d'avenant n°3

  3. Proposition d'avenant n° 4 – dérégulation du prix du gaz

V/ - Contrat de délégation du service public de l'eau potable – Avenant n°1

VI/ - FISAC – Convention de versement d'un fonds de concours par la CCVM VII/ - Ouverture de crédits avant vote des budgets primitifs 2015

VIII/ - Modification de la liste des crédits de concours (article 6574 du budget principal

IX/ - Subvention à Habitat 25 pour la création de 16 logements rue du Maréchal Leclerc

X/ - Décision modificative n°3

XI/ - Décisions du Maire (article 12122-22 du CGCT)