Ville

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Accord Cadre Marché à bons de commande - Travaux de voirie

Date limite de réception des offres : 22/11/2017 à 12h00

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

CREATION D'UN TERRAIN MULTISPORTS

Date limite de réception des offres : 02/11/2017 à 18h00

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

Marché de performance énergétique

Date limite de réception des offres :  28/08/2017 à 16h00

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

REFECTION TOITURE DE LA CRECHE "LE CHAT PERCHE"

Date limite de réception des offres :  17/05/2017 à 12h00

AAPC ici

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

RÉALISATION D'UNE SALLE CULTURELLE DANS
UNE ANCIENNE HALLE FERROVIAIRE

Date limite de réception des offres :  15/05/2017 à 11h00

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Aménagement d'une cantine scolaire dans la maternelle Pasteur

Date limite de réception des offres :  03/02/2017 à 18h00

AAPC ici

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Remplacement d'une conduite d'adduction en eau potable rue des vinottes

Date limite de réception des offres :  30/01/2017 à 12h00

AAPC ici

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

FOURNITURE

 

Marché de fourniture de peintures, revêtements de sol, brosserie, droguerie et outillage

AAPC ici

Date limite de réception des offres :  29 septembre 2016 à 12h00

 

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

FOURNITURE

 

Marché de fourniture de matériaux et outillage pour travaux de construction et de TP

AAPC ici

Date limite de réception des offres :  29 septembre 2016 à 12h00

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

FOURNITURE

 

Marché de fourniture de matériel électrique pour le bâtiment et l'éclairage pubic

AAPC ici

Date limite de réception des offres :  29 septembre 2016 à 12h00

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

FOURNITURE

 

Acquisition d'un engin porte-outils

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 11 aout 2016 à 12h00

 

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Aménagement du Giratoire Victor Hugo

 

Date limite de réception des offres :01/07/2016 à 17h00

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Réhabilitation du réservoir d'eau potable - rue de la côte

 

Date limite de réception des offres : 23 juin 2016 à 12h00

AAPC ici

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

FOURNITURE

 

Acquisition d'un engin porte-outils

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 22 juin 2016 à 12h00

Procédure sans suite

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

Sélection d'un Conseiller Cit'Ergie dans le cadre d'un premier processus de labellisation

 

Date limite de réception des offres : mercredi 18 novembre 2015 à 17h00

AAPC ici

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Création d'une cage d'ascenseur à l'Hôtel de Ville de Morteau: LOT7

 

Date limite de réception des offres : 5 novembre 2015 à 17h00

AAPC ici

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

Assurance de la collectivité, pour une durée de trois ans, du 1er janvier 2016 au 31 décembre 2018

 

Date limite de réception des offres : mardi 17 novembre 2015 à 12h00

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Création d'une cage d'ascenseur à l'Hôtel de Ville de Morteau

 

Date limite de réception des offres : 23 octobre 2015 à 17h00

AAPC ici

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

MARCHE A BON DE COMMANDE - VIABILITE HIVERNALE SUR UN SECTEUR DE MORTEAU

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 14 octobre 2015 à 17h00

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Travaux de remplacement des réseaux eaux usées et eaux pluviales avec reprise de branchement

 

Date limite de réception des offres : 3 septembre 2015 à 17h00

AAPC ici

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fournitures

FOURNITURE ET ACHEMINEMENT EN ÉNERGIE ÉLECTRICITÉ
DES BÂTIMENTS COMMUNAUX DE LA VILLE DE MORTEAU

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 21 mai 2015 à 12h00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Travaux – Confortement et sécurisation d'un talus.

 

Date limite de réception des offres : 07 avril 2015 à 18h00

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

Mise en accessibilité R+1 et sous-sol de l'Hôtel de Ville

 

Date limite de réception des offres : 13 mars 2015 à 16h00

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Travaux d’aménagement de sécurité – Création d’une zone 30 rue Neuve et rue de la Côte

 

Date limite de réception des offres : 10 mars à 12h00

AAPC ici

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

Concours de maîtrise d'oeuvre pour la réalisation d'une salle des fêtes dans une ancienne halle ferroviaire

AAPC ici

Date limite de réception des candidatures : 03 mars 2015 à 12h00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Mise en accessibilité rez-de-chaussée de l'Hôtel de Ville

 

Date limite de réception des offres : 24 novembre 2014 à 16h00

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

Gestion et exploitation des structures d’accueil petite enfance

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 17 novembre 2014 à 12h00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fourniture

Véhicule 4x4 d'occasion pour le déneigement

AAPC ici

Caractéristiques techniques attendues

Date limite de réception des offres : 19 septembre 2014 à 12h00

 


AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE


Services

LOCATION EN MODE SAAS (SOFTWARE AS A SERVICE) ET FOURNITURE DE PRESTATIONS ASSOCIEES POUR UN LOGICIEL DE GESTION DES SERVICES PERISCOLAIRE ET CANTINE SCOLAIRE

AAPC ici

Date limite de réponse : mercredi 16 juillet 2014 à 12 heures

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

TRAVAUX

Création d'une rampe d'accès Maternelle Centre

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 01 juillet 2014 à 16h00

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Service

Elaboration d'un schéma directeur de gestion des eaux pluviales

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 02 juillet 2014 à 12h00

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fourniture

Scène Mobile

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 27 mai 2014 à 16h00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Service

Mission géotechnique - Ancienne halle ferroviaire

AAPC ici

Cahier des charges

Date limite de réception des offres : 20 mai 2014 à 17h00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Réalisation de deux parcs relais de stationnement

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 13 Mai 2014 à 17:00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Viabilisation de 5 parcelles - Rue Sainte-Marie

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 11 avril 2014 à 18 h 00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Service

Mission SPS pour les travaux de réalisation de deux parcs de stationnement

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 02 avril 2014 à 17h00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Marché BC Accessibilité voirie

AAPC ici

Date limite de réception des offres : 04 Avril 2014 à 16:00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Service

Mise en accessibilité RdC Hôtel de Ville

AAPC ici

Date limite de réponse : 31 mars 2014 à 16h00

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Travaux archives Hôtel de Ville

AAPC ici

Date limite de réponse : 21 mars 2014 à 16h00

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Viabilisation de 5 parcelles - Rue Sainte-Marie

AAPC ici

Date limite de réponse :  3 Mars 2014 à 16 h 00

 

  Commune de MORTEAU
Direction des Finances et du Personnel
Hôtel de Ville
BP 53095
25503 MORTEAU CEDEX

 Conformément au décret # 2004-15 du 7 Janvier 2004 portant Code des Marchés Publics (JO du 8 Janvier 2004), et notamment son article 138, et à l’arrêté du 27 Mai 2004 pris en application de l’article susvisé ;

Est par la présente établie la liste des marchés conclus par la commune de Morteau au cours de l’année civile 2013, pour un montant supérieur à 30 000 € HT :

Marchés de travaux :

Objet : rénovation de l’atrium de l’école primaire du Centre, lot # 02, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 14/02/2013 (notifié le 14/02/2013), montant : 36 935, 24 € HT, titulaire : Menuiserie GAUME, 25500 MORTEAU.
Objet : travaux spéciaux de mise en sécurité de l’ossuaire du cimetière de l’église, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 02/04/2013 (notifié le 02/04/2013), montant : 86 174, 00 € HT, titulaire : SAS CLIVIO, 25690 AVOUDREY.
Objet : démolition et désamiantage des anciens locaux EDF, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 29/04/2013 (notifié le 29/04/2013), montant : 82 838, 30 € HT, titulaire : groupement solidaire BDTP & FAIVRE-RAMPANT Carrières, C/O BDTP, mandataire, 25500 LE BELIEU.
Objet : fourniture & pose de menuiseries extérieures dans divers bâtiments communaux, lot # 01, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 25/04/2013 (notifié le 29/04/2013), montant : 34 332, 00 € HT, titulaire : Menuiserie TISSOT, 25300 LES FOURGS.
Objet : rénovation de l’atrium de l’école primaire du Centre, lot # 02, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 14/02/2013 (notifié le 14/02/2013), montant : 36 935, 24 € HT, titulaire : Menuiserie GAUME, 25500 MORTEAU.
Objet : maîtrise d’œuvre aménagements paysagers des jardins clos notre dame, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 30/05/2013 (notifié le 06/06/2013), montant : 31 830, 00 € HT, titulaire : groupement ARTER et NALDEO, C/O ARTER, mandataire, 73000 CHAMBERY.
Objet : étude d’aménagement d’une aire de sports et loisirs à proximité du Doubs, mode de passation : art. 28 du NCMP (procédure adaptée), date : 29/11/2013 (notifié le 29/11/2013), montant : 37 050, 00 € HT, titulaire : groupement BEJ SAS et ROELS CASSANI Fanny, C/O BEJ SAS, mandataire, 25400 AUDINCOURT.

Marchés de fournitures :

NEANT.

Marchés de services :

Objet : mise en page et impression de supports de communication externe et de tous documents et fournitures de papeterie reproduisant la charte graphique de la collectivité et prestations de conception graphique de documents de communication externe, pour une durée de trois ans, mode de passation : art. 28 et 77 du NCMP (marché à bons de commande, procédure adaptée), date : 03/12/2013 (notifié le 13/12/2013), montant minimum annuel : 15 000, 00 € HT, montant maximum annuel : 30 000, 00 € HT, titulaire : Imprimerie BOBILLIER, 25501 MORTEAU CEDEX.


INSERE SUR LE SITE INTERNET DE LA COMMUNE DE MORTEAU LE :
20/01/2014.

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Services

Mission de diagnostic en vue de réhabiliter une ancienne halle ferroviaire

AAPC ici

Date limite de réponse : 13/01/2014

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Service

Mise en page et impression de supports de communication externe et de tous documents et fournitures de papeterie reproduisant la charte graphique de la collectivité.

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE
Services - Prestations intellectuelles 

Date limite de réponse : 03 octobre 2013

Etude d'aménagement d'une aire de sports et de loisirs

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fournitures

Fourniture de peintures, revêtements de sol, brosserie, droguerie et outillage relatifs à ce corps d'état.

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 Travaux

Travaux de suppression de drains en zone humide - Marais de la Tanche

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 Travaux
Marché à bons de commande - Viabilité hivernale 2013-2015

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fournitures
Marché à bons de commande - Fourniture de matériel électrqiue

AAPC ici

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 Fournitures
Marché à bons de commande - Fourniture matériaux et outillage de construction et TP

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Date limite de réponse : 08/07/2013

Marché à bons de commande - Travaux de voirie

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

 Services
Vérification périodique des installations électriques, gaz, système de sécurité incendie et système mécanique dans divers bâtiment communaux

AAPC ici

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux

Fourniture et pose de fenêtres dans divers bâtiments communaux

AAPC ici

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux


Travaux de réhabilitation du Centre Communal d'Action Sociale.

AAPC ici

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Fournitures

Fourniture de végétaux pour le fleurissement de la Ville de Morteau

année 2013

AAPC ici

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux


Travaux de démolition / désamiantage à réaliser sur le site des anciens locaux EDF.

AAPC ici

 

 

 

AVIS D’APPEL PUBLIC A LA CONCURRENCE

Travaux


Travaux spéciaux de mise en sécurité du site de l'ossuaire du cimetière de l'Eglise

Dossier téléchargeable sur le site achat public

AAPC ici